Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2021-183 Rapport social unique – Exercice 2020
182 Ko
541 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/182
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-184 Achat d'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois
$188 Ko - 2021-184 Achat d\'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
188 Ko
$742 Ko - 2021-184 Achat d\'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/183
Sujet : commande publique / télécommunications
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-185 Levée scrutin – Délibération n° 2021-186 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants
$157 Ko - 2021-185 Levée scrutin – Délibération n° 2021-186 Commission Locale d\'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/184
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-186 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants
$212 Ko - 2021-186 Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants (ouvre la visionneuse)$
212 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/185
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-187 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
203 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/186
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-188 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2021
104 Ko
875 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/187
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-189 Indemnités des élus – État 2021
102 Ko
90 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/188
Sujet : élu / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-190 Décision modificative – Budget principal
119 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/189
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-191 Décision modificative – Budget annexe Mobilité durable
142 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/190
Sujet : finances locales / transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-192 Décision modificative – Budget annexe Assainissement
174 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/191
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-193 Vote à bulletin secret
146 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/192
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-194 Budget primitif 2022 – Budget principal et budgets annexes
238 Ko
12714 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/193
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-195 Autorisations de programme / crédits de paiement – Budget principal et budget annexe assainissement
115 Ko
2022 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/194
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-196 Vote des taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Exercice 2022
$122 Ko - 2021-196 Vote des taux de la Taxe d\'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/195
Sujet : traitement des déchets / impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-197 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2022 et autres tarifs
$194 Ko - 2021-197 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l\'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2022 et autres tarifs (ouvre la visionneuse)$
194 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/196
Sujet : traitement des déchets / impôts locaux
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-198 Vote des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exercice 2022
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/197
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-199 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Exercice 2022
114 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/198
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-200 Vote du produit de taxe GEMAPI – Exercice 2022
113 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/199
Sujet : finances locales / sinistre / cours d'eau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-201 Cotisations aux organismes – Exercice 2022
110 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/200
Sujet : finances locales
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Secrétariat des assemblées
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2021-202 Subventions 2022 – Attributions
116 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/201
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-203 Garantie d'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020
$110 Ko - 2021-203 Garantie d\'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$2149 Ko - 2021-203 Garantie d\'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020 (ouvre la visionneuse)$
2149 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/202
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-204 Nouvelle nomenclature comptable M57 – Application au 01.01.2023
110 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/203
Sujet : comptabilité publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-205 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe d'aménagement
$120 Ko - 2021-205 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$1729 Ko - 2021-205 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
1729 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/204
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-206 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe d'aménagement
$121 Ko - 2021-206 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$117 Ko - 2021-206 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/205
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-207 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe d'aménagement
$121 Ko - 2021-207 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$116 Ko - 2021-207 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/206
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-208 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe foncière
120 Ko
2294 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/207
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-209 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe foncière
121 Ko
120 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/208
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-210 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe foncière
$122 Ko - 2021-210 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe foncière (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
$2570 Ko - 2021-210 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe foncière (ouvre la visionneuse)$
2570 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/209
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-211 Attributions de compensation définitives 2021 – Approbation
125 Ko
2558 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/210
Sujet : finances locales
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2021-212 Attributions de compensation provisoires 2022 – Approbation
104 Ko
2166 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/211
Sujet : finances locales
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2021-213 Convention de partenariat 2020-2022 avec l'Association Club Mob – Avenant n° 1
$105 Ko - 2021-213 Convention de partenariat 2020-2022 avec l\'Association Club Mob – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$109 Ko - 2021-213 Convention de partenariat 2020-2022 avec l\'Association Club Mob – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/212
Sujet : association / action sociale / transport
Organisme : Club Mob (Auxerre ; 1995-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-214 Convention de partenariat avec le Centre d'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) pour le dispositif de télé protection grave danger (TGD) – Avenant n° 2
$107 Ko - 2021-214 Convention de partenariat avec le Centre d\'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) pour le dispositif de télé protection grave danger (TGD) – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$99 Ko - 2021-214 Convention de partenariat avec le Centre d\'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) pour le dispositif de télé protection grave danger (TGD) – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/213
Sujet : association / action sociale / famille
Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-215 Convention de partenariat avec la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Exercice 2022
$121 Ko - 2021-215 Convention de partenariat avec la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$164 Ko - 2021-215 Convention de partenariat avec la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/214
Sujet : association / action sociale / emploi
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-216 Convention de partenariat avec la Mission locale de l'Auxerrois – Exercice 2022
$115 Ko - 2021-216 Convention de partenariat avec la Mission locale de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$177 Ko - 2021-216 Convention de partenariat avec la Mission locale de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/215
Sujet : association / action sociale / emploi
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-217 Haltes nautiques – Procès-verbaux de mise à disposition des biens
121 Ko
310 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/216
Sujet : immobilier / domaine public / tourisme fluvial
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-218 Haltes nautiques – Convention de gestion des équipements aux communes
126 Ko
457 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/217
Sujet : immobilier / domaine public / tourisme fluvial
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-219 Haltes nautiques – Convention d'occupation du domaine public fluvial
$126 Ko - 2021-219 Haltes nautiques – Convention d\'occupation du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
$5933 Ko - 2021-219 Haltes nautiques – Convention d\'occupation du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
5933 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/218
Sujet : immobilier / domaine public / tourisme fluvial
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-220 Convention cadre d'objectifs et de missions 2021/2025 avec l'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 1
$105 Ko - 2021-220 Convention cadre d\'objectifs et de missions 2021/2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$114 Ko - 2021-220 Convention cadre d\'objectifs et de missions 2021/2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/219
Sujet : organisme local de tourisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-221 Concept store « Au Cerf Store » – Attribution d'une aide au loyer
$117 Ko - 2021-221 Concept store « Au Cerf Store » – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/220
Sujet : action économique / entreprise
Organisme : EURL du Cerf volant (Auxerre ; 2021-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-222 O zongles jolis – Attribution d'une aide au loyer
$115 Ko - 2021-222 O zongles jolis – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/221
Sujet : action économique / entreprise
Organisme : O zongles jolis (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-223 Fleuriste « Numéro Treize » – Attribution d'une aide aux travaux
$115 Ko - 2021-223 Fleuriste « Numéro Treize » – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/222
Sujet : action économique / entreprise
Organisme : N° 13 fleuriste (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-224 Convention avec la Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en oeuvre d'un plan d'actions en faveur de l'Artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
$132 Ko - 2021-224 Convention avec la Chambre de Métiers et l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en oeuvre d\'un plan d\'actions en faveur de l\'Artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
$417 Ko - 2021-224 Convention avec la Chambre de Métiers et l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en oeuvre d\'un plan d\'actions en faveur de l\'Artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
417 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/223
Sujet : action économique / artisanat
Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-225 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2022
$123 Ko - 2021-225 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/224
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour les années 2022 et 2023
$116 Ko - 2021-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour les années 2022 et 2023 (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/225
Sujet : protection de la nature
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-227 Contournement Sud d'Auxerre – Accord financier entre l'État et les collectivités locales
$126 Ko - 2021-227 Contournement Sud d\'Auxerre – Accord financier entre l\'État et les collectivités locales (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
$147 Ko - 2021-227 Contournement Sud d\'Auxerre – Accord financier entre l\'État et les collectivités locales (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/226
Sujet : finances locales / réseau routier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-228 Ilot rue Étienne Dolet – Portage foncier à l'EPF Doubs-Bourgogne Franche-Comté
$154 Ko - 2021-228 Ilot rue Étienne Dolet – Portage foncier à l\'EPF Doubs-Bourgogne Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/227
Sujet : immobilier / domaine public
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot rue Étienne-Dolet
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-229 Immeuble sis 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Cession
148 Ko
112 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/228
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-230 Eco-Pôle Venoy – Acquisition d'une parcelle cadastrée ZB 20
$242 Ko - 2021-230 Eco-Pôle Venoy – Acquisition d\'une parcelle cadastrée ZB 20 (ouvre la visionneuse)$
242 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/229
Sujet : immobilier / domaine public / zone d'activités
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-231 Parcelles cadastrées B 493 et B 511 sises sur la commune de Vincelles – Acquisition
110 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/230
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-232 Parcelle cadastrée ZW 0067 sise lieu-dit « Les Champs Cul » à Chitry-le-Fort – Acquisition
203 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/231
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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